Informations légales
MENTIONS LEGALES :
Correspondant aux dispositions de l’article 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site : boutique-leopard.com Les données ci-dessous :
1. Bulletin légales :
Propriétaire : Archibald JANIN
Adresse du propriétaire : 53, Rue Haute 55190 – Sigoyer
Le Concepteur du site internet : Hafsa HUMBERT
Le Responsable de la publication est : Laurine TESSIER
Par quel moyen contacter le Directeur de la publication : contact@boutique-leopard.com
Le Concepteur est : Bonnie FERRY
De quelle façon entrer en contact avec le Développeur : contact@boutique-leopard.com
L’hebergeur du site est : O2Switch
SASU au capital social de 100 000 Euros
RCS Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE (NAF) 6311Z
N*TVA : FR 35 510 909 807
Siège Sociale de l’hébergeur : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
Les mentions ont été réalisées via cet outil
2. Présentation :
Tout internaute se connectant et utilisant le site : boutique-leopard.com est considéré comme usageé du site web.
Le site web boutique-leopard.com réuni un ensemble de services, dans l’état, disponible pour les usageé. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Développeur du site boutique-leopard.com. Le site boutique-leopard.com est mis à jour régulièrement par Bonnie FERRY.
Laurine TESSIER s’efforce d’indiqué sur le site web boutique-leopard.com des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent promettre l’exactitude, la finitude et les informations transmises sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En répercussion, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données sous son unique responsabilité.
3. Exigence d’accessibilité :
Le site internet boutique-leopard.com est principalement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, sauf en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de sa maintenance ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, boutique-leopard.com se devouera à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site suivant et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs informations de l’intervention. N’étant asservi qu’à une obligation de moyen, boutique-leopard.com ne pourrait être designé comme responsable de tout dommage, peu importe sa nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Propriété intellectuelle :
Laurine TESSIER est propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site web, tant sur la structure que sur les articles et textes, images, graphismes, icônes, bande sonore, logicielsetc…
Toute reproduction même partielle du site suivant boutique-leopard.com, affichage, edition, adaptation totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictementinterdite, excepté acceptation préalable de Laurine TESSIER, directeur du site web à l’email : contact@boutique-leopard.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle du affichage, edition, adaptation totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est formellementinterdite, excepté autorisation écrite préalable de Laurine TESSIER, responsable du site web au mail suivant : contact@boutique-leopard.com, à contrario elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon étant passible de poursuite d’après les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Cookies & Liens Hypertextes :
Le site internet boutique-leopard.com comporte de multiple URL cliquable vers différents sites (partenaires, sites sources etc) mis en ligne suite à l’accord de Laurine TESSIER. Cependant, Laurine TESSIER ne peut pas sécuriser l’ensemble des élements des sites visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus interdits.
L’usager est donc averti que au cours de ses utilisatations sur le site internet boutique-leopard.com, un ou des cookies sont capable de s’installer mécaniquement sur son grâce à son logiciel de navigation. Un cookie est un assemblage de données informatique qui ne permettra jamais d’identifier l’utilisateur, en revanche qui repertorie des renseignements concernant la navigation de l’utilisateur sur le site.
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6. Protection des personnes et biens – Maniement des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site boutique-leopard.com, Laurine TESSIER ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour le besoin de plusieurs services offerts par le site interne boutique-leopard.com. L’utilisateur fournit les informations en pleine connaissance de cause, notamment quand il procède de lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’usagé du site web boutique-leopard.com le devoir ou non de rentrer ces informations.
En conformité avec les dispositifs des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, tout utilisateur possède un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition à toutes les informations personnelles qui le concerne. Pour l’exercer, envoyez une requête à boutique-leopard.com par email : contact@boutique-leopard.com ou alors via lettre manuscrite dûement signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en mentionnant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des BDD (bases de données).
